Saturday, October 12, 2019

Essay --

La jurisprudence à ©tait dà ©finie diffà ©remment par les juristes romans qui ont vis pendant la pà ©riode de l’Antiquità © parce que l’à ©tymologie du mot dà ©signe la  « science du droit  » qui comprit le phà ©nomà ¨ne juridique. Ce fait est envisagà © par la dà ©finition que Justinien a inclut dans son Å“uvre là ©gislative :  « Juris prudentia est divanarum atque humanarum rerum notitia, iusti atque injusti scientia  » (La jurisprudence est la connaissance des faits divines et humaines, la science du ce qui est juste et injuste.) Au fil du temps, le droit s’est à ©cartà © de cette explication et a donnà © à   la jurisprudence une signification vraiment diffà ©rente comme l’ensemble des rà ¨gles de droit nà ©es de l’actività © judiciaire. Au mà ªme temps, la nouvelle dà ©finition de la jurisprudence a introduit l’une des principales diffà ©rences entre les grands systà ¨mes de droits. En consà ©quence, d’une parte la famille du droit romano-germanique considà ¨re que  « le juge est la bouche qui dit la loi  », c’est-à  -dire qu’il a seulement la compà ©tence d’interprà ©ter la loi, d’autre parte il y a la famille anglo-saxonne qui est gouvernà ©e par le principe  « judge made law  » (le juge a crà ©Ãƒ © la loi). La raison pour l’existence des limites du pouvoir du juge dans le systà ¨me là ©gislative franà §ais peuvent à ªtre trouves dans le courant illuministe qui a suscità © l’esprit de la Rà ©volution Franà §aise. Ce motif consiste en l’idà ©e que le juge est le reprà ©sentant du roi et de la catà ©gorie noblesse qui ne se prà ©occupe pas de l’internet gà ©nà ©ral, mais de maintenir les privilà ¨ges de l’aristocratie. Telle puissante à ©tait la rà ©volte contre les juges que Robespierre considà ©rait que  «le mot jurisprudence des tribunaux doit à ªtre effacà © de notre langue  ». La Rà ©volution Franà §aise a introduit le principe de su... ...’il devienne parti de l’ordre juridique communautaire. Par consà ©quent, les dà ©cisions rendues par les juridictions europà ©ennes contribuent à   l’à ©laboration de la jurisprudence de droit interne. Cependant, la jurisprudence de la CJCE est substantiellement diffà ©rente de celle qui provient des juridictions nationales parce qu’elles à ©mettent des dà ©cisions qui ont seulement une autorità © relative, c’est-à  -dire qui s’applique pour le cas à   solutionner et entre les parties du procà ¨s en cours. Au contraire, les dà ©cisions de la CJCE s’imposent dans le droit interne ayant une force juridique de loi et donc la jurisprudence de la CJCE devient une source de droit. Par suite de ce fait, il y a le caractà ¨re paradoxal de la jurisprudence : elle est source du droit quand il est le rà ©sultat de l’actività © judiciaire rendue par CJCE, mais non quand il s’agit une juridiction nationale. Essay -- La jurisprudence à ©tait dà ©finie diffà ©remment par les juristes romans qui ont vis pendant la pà ©riode de l’Antiquità © parce que l’à ©tymologie du mot dà ©signe la  « science du droit  » qui comprit le phà ©nomà ¨ne juridique. Ce fait est envisagà © par la dà ©finition que Justinien a inclut dans son Å“uvre là ©gislative :  « Juris prudentia est divanarum atque humanarum rerum notitia, iusti atque injusti scientia  » (La jurisprudence est la connaissance des faits divines et humaines, la science du ce qui est juste et injuste.) Au fil du temps, le droit s’est à ©cartà © de cette explication et a donnà © à   la jurisprudence une signification vraiment diffà ©rente comme l’ensemble des rà ¨gles de droit nà ©es de l’actività © judiciaire. Au mà ªme temps, la nouvelle dà ©finition de la jurisprudence a introduit l’une des principales diffà ©rences entre les grands systà ¨mes de droits. En consà ©quence, d’une parte la famille du droit romano-germanique considà ¨re que  « le juge est la bouche qui dit la loi  », c’est-à  -dire qu’il a seulement la compà ©tence d’interprà ©ter la loi, d’autre parte il y a la famille anglo-saxonne qui est gouvernà ©e par le principe  « judge made law  » (le juge a crà ©Ãƒ © la loi). La raison pour l’existence des limites du pouvoir du juge dans le systà ¨me là ©gislative franà §ais peuvent à ªtre trouves dans le courant illuministe qui a suscità © l’esprit de la Rà ©volution Franà §aise. Ce motif consiste en l’idà ©e que le juge est le reprà ©sentant du roi et de la catà ©gorie noblesse qui ne se prà ©occupe pas de l’internet gà ©nà ©ral, mais de maintenir les privilà ¨ges de l’aristocratie. Telle puissante à ©tait la rà ©volte contre les juges que Robespierre considà ©rait que  «le mot jurisprudence des tribunaux doit à ªtre effacà © de notre langue  ». La Rà ©volution Franà §aise a introduit le principe de su... ...’il devienne parti de l’ordre juridique communautaire. Par consà ©quent, les dà ©cisions rendues par les juridictions europà ©ennes contribuent à   l’à ©laboration de la jurisprudence de droit interne. Cependant, la jurisprudence de la CJCE est substantiellement diffà ©rente de celle qui provient des juridictions nationales parce qu’elles à ©mettent des dà ©cisions qui ont seulement une autorità © relative, c’est-à  -dire qui s’applique pour le cas à   solutionner et entre les parties du procà ¨s en cours. Au contraire, les dà ©cisions de la CJCE s’imposent dans le droit interne ayant une force juridique de loi et donc la jurisprudence de la CJCE devient une source de droit. Par suite de ce fait, il y a le caractà ¨re paradoxal de la jurisprudence : elle est source du droit quand il est le rà ©sultat de l’actività © judiciaire rendue par CJCE, mais non quand il s’agit une juridiction nationale.

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